Conditions d'utilisation

1.    À propos de

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation (« conditions ») avant d’utiliser ce site Web. En utilisant le site Web d’Aimpoint, vous acceptez d’être lié par nos conditions. Si vous n’acceptez pas, vous ne devez pas accéder à ce site Web ni l’utiliser. 

2.    Données personnelles

Nous traitons vos données personnelles fournies par le biais de notre site Web conformément à notre Politique de confidentialité. Pour plus d’informations, veuillez lire notre Politique de confidentialité.  
 

3.    Utilisation acceptable

3.1    Généralités

Sauf indication contraire, vous êtes autorisé à consulter, copier, imprimer et distribuer les informations disponibles sur ce site Web sous réserve des conditions suivantes :

• • • • Les informations ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles ou non commerciales,
      • Les informations ne peuvent être modifiées ou altérées de quelque manière que ce soit,
      • Toute copie des informations ou d’une partie de celles-ci doit inclure les avertissements de droit d’auteur et de marque déposée énoncés ci-dessous, ainsi que le présent avertissement d’autorisation.

Aimpoint AB se réserve le droit de révoquer cette autorisation à tout moment, à sa seule discrétion, et vous devez immédiatement cesser la navigation sur notification d’Aimpoint.

En cas de violation de l’une de ces conditions, l’autorisation d’utiliser ce site Web est automatiquement annulée et tous les documents téléchargés et/ou imprimés doivent être immédiatement détruits.

3.2    Compte utilisateur Aimpoint

Vous devez être âgé d’au moins dix-huit ans pour créer un compte utilisateur. 

 Sauf indication contraire explicite, tous les documents, informations ou autres communications que vous fournissez à Aimpoint sont considérés comme non confidentiels et non exclusifs. Aimpoint n’aura aucune obligation d’aucune sorte à l’égard de ces matériels et sera libre d’utiliser ou de diffuser ces matériels sans restriction à quelque fin que ce soit, sous réserve de la loi applicable.

Votre compte d’utilisateur est personnel et vous devez garder vos informations personnelles, y compris votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, de manière confidentielle et sécurisée.

Vous acceptez en outre de ne pas prendre de mesures contre nous en ce qui concerne le matériel que vous soumettez et vous acceptez de nous indemniser si un tiers prend des mesures contre Aimpoint en ce qui concerne le matériel que vous soumettez.

Vous acceptez d’informer immédiatement Aimpoint si vous soupçonnez un accès non autorisé à votre compte ou toute autre violation de la sécurité. 

Aimpoint a le droit de désactiver des utilisateurs, des noms d’utilisateur et des mots de passe si nous soupçonnons une violation de la sécurité ou des présentes conditions.  

 

4.    Utilisation interdite 

Vous ne pouvez utiliser notre site Web que conformément aux conditions et à des fins légales. 

Lorsque vous utilisez notre site Web, vous ne pouvez pas :

• • • enfreindre les lois applicables (nationales ou internationales),
    • publier ou transmettre des documents illégaux, menaçants, obscènes, offensants ou autrement préjudiciables,
    • utiliser des logiciels, des dispositifs ou d’autres moyens (par ex. des virus, des chevaux de Troie, du spam, etc.) qui pourraient interférer avec le fonctionnement de notre site Web ou qui sont technologiquement nuisibles,
    • utiliser notre site Web d’une manière qui pourrait le surcharger, l’endommager ou le désactiver,
    • interférer avec nos droits de propriété intellectuelle (tels qu’énoncés à la section 6). 

Aimpoint a le droit de vous empêcher d’utiliser notre site Web si nous soupçonnons une violation de la sécurité ou si vous enfreignez les présentes conditions et/ou toute loi applicable.
 

5.    Liens vers des sites tiers

Notre site Web peut contenir des liens vers des sites Web tiers qui ne sont pas sous le contrôle d’Aimpoint. Nous ne faisons aucune déclaration et ne donnons aucune garantie quant à tout autre site Web auquel vous pourriez avoir accédé par l’intermédiaire du site Web. Aimpoint fournit ces liens uniquement à titre de commodité et l’inclusion de tels liens n’implique pas une approbation.

 

6.    Droits de propriété intellectuelle

6.1    Marques déposées

Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des marques déposées détenues par Aimpoint AB. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans le consentement écrit préalable d’Aimpoint AB. 

 

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